Mentions légales
Editeur du site
Société Pruneville Pauline • SIRET 953 456 571 00025 • Carte pro 3801 2024 000 000 025CCI délivrée par CCI Grenoble 5 place Robert SCHUMAN 38000 Grenoble • Caisse de garantie 9950000 / 002 187828 sans maniement de fonds auprès de SMA SA, PARIS CEDEX 7573815 Montant de la garantie 110 000 €
Carte professionnelle transaction N° CPI 3801 2024 000 000 025
Carte professionnelle gestion N° CPI 3801 2024 000 000 025
Médiateur de la consommation
Éditeur(s) du site
Le directeur de publication est Monsieur/Madame Pauline PRUNEVILLE en sa qualité de Gérante de Pauline Pruneville Immobilier • Entrepreneur individuelPauline Pruneville • SIRET 953 456 571 00025 • TVA FR66953456571 • Carte pro CPI 3801 2024 000 000 025 délivrée par CCI Grenoble 5-7 Pl. Robert Schuman 38000 Grenoble • La société ne doit recevoir ni détenir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de sa commission • Caisse de garantie 9950000 / 002 187828 auprès de SMA SA 8 Rue Louis Armand 7573815 PARIS CEDEX d'un montant de 110 000 €
Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont l’entreprise relève.
Coordonnées du médiateur :
- Nom: MEDIMMOCONSO
- Adresse: 1 allée du Parc de Mesemena - Bât A - CS 25222
- Commune: LA BAULE CEDEX 44505
- E-mail: contact@medimmoconso.fr
- Site web: https://recevabilite-mediations.medimmoconso.fr
Si aucune solution amiable n'est trouvée, le consommateur peut également recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges de l’Union Européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de Pauline Pruneville Immobilier.
Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société Netty.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Netty.
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Pauline Pruneville Immobilier et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l’éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l’éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.
Force majeure
La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site pruneville.immo est régi par la loi française.
- Raison sociale : Société EI Pauline Pruneville Immobilier
- Siège social : 18 boulevard de la République 38500 VOIRON FRANCE
- RCS : 953456571
- Forme sociale : EI
- Capital : 0
- Numéro TVA Intracommunautaire : FR66953456571
- N° de téléphone : 06 86 56 79 56
- Email : pauline@pruneville.immo
Société Pruneville Pauline • SIRET 953 456 571 00025 • Carte pro 3801 2024 000 000 025CCI délivrée par CCI Grenoble 5 place Robert SCHUMAN 38000 Grenoble • Caisse de garantie 9950000 / 002 187828 sans maniement de fonds auprès de SMA SA, PARIS CEDEX 7573815 Montant de la garantie 110 000 €
Carte professionnelle transaction N° CPI 3801 2024 000 000 025
- Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : Grenoble
- Caisse garantie financière : SMA SA
- Montant garantie financière : 110 000 €
Carte professionnelle gestion N° CPI 3801 2024 000 000 025
- Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : Grenoble
- Caisse garantie financière : SMA SA
- Montant garantie financière : 110 000 €
Médiateur de la consommation
- Nom : MEDIMMOCONSO
- Adresse : 1 allée du Parc de Mesemena - Bât A - CS 25222
- Commune - LA BAULE CEDEX 44505
- Site web : https://recevabilite-mediations.medimmoconso.fr
Éditeur(s) du site
Le directeur de publication est Monsieur/Madame Pauline PRUNEVILLE en sa qualité de Gérante de Pauline Pruneville Immobilier • Entrepreneur individuelPauline Pruneville • SIRET 953 456 571 00025 • TVA FR66953456571 • Carte pro CPI 3801 2024 000 000 025 délivrée par CCI Grenoble 5-7 Pl. Robert Schuman 38000 Grenoble • La société ne doit recevoir ni détenir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de sa commission • Caisse de garantie 9950000 / 002 187828 auprès de SMA SA 8 Rue Louis Armand 7573815 PARIS CEDEX d'un montant de 110 000 €
Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont l’entreprise relève.
Coordonnées du médiateur :
- Nom: MEDIMMOCONSO
- Adresse: 1 allée du Parc de Mesemena - Bât A - CS 25222
- Commune: LA BAULE CEDEX 44505
- E-mail: contact@medimmoconso.fr
- Site web: https://recevabilite-mediations.medimmoconso.fr
Si aucune solution amiable n'est trouvée, le consommateur peut également recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges de l’Union Européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de Pauline Pruneville Immobilier.
Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société Netty.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Netty.
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Pauline Pruneville Immobilier et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l’éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l’éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.
Force majeure
La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site pruneville.immo est régi par la loi française.